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Archives de l'hôpital de CravantNombre de notices : 214

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Dates

Critère(s) de recherche: Cravant (Yonne, France) -- Grande-Rue

Sommaire

 

    Présentation des notices

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      • Nouvel hôpital (1749-1789)
          • Titres de propriétés
              • Domaines et rentes
                  • Domaines
                      • Biens bâtis
                        • H-dépôt 5 II B 9 Cravant. - Cave, amodiation : baux (1764-1773). Maison dans le cul de sac aboutissant à la Grande-Rue, amodiation : baux (1756-1783). Maison Grande-Rue, contentieux contre Louis Séry, huissier à Cravant, pour défaut de paiement de loyers : assignation, mémoire, supplique, sentence (1787). Maison rue Maison-Dieu, amodiation : baux (1748-1762). Rue du Mas de Bognielle, amodiation : baux (1734-1771). Maison rue de la Porte d'Arbault, amodiation : baux, reconnaissances de rentes, sentence (1715-1783). Maison proche le pré de la Gravelle, amodiation : baux, mémoire, appointements (1732-1762). 1732-1787
                          Sujet : affaire civile
                          Lieu : Cravant (Yonne, France) -- Grande-Rue / Cravant (Yonne, France) -- Rue Maison-Dieu / Cravant (Yonne, France) -- Rue du Mas de Bognielle / Cravant (Yonne, France) -- Rue de la Porte d'Arbault

                • Hôpital (1790-1963)
                    • Capital, immobilisation
                        • Propriétés
                            • Biens bâtis à Cravant
                                • Maisons
                                  • H-dépôt 5 2 N 6 Grande-Rue. - Amodiation : acte notarié (1810). Contentieux pour défaut de paiement de loyers : contrat d'amodiation, correspondance, accord amiable (1784-an XI). Adjudication : acte notarié (1853). 1784-1853
                                    Sujet : affaire civile
                                    Activité : adjudication
                                    Lieu : Cravant (Yonne, France) -- Grande-Rue



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